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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'APPARTEMENT
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BELLECHASSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BELLECHASSE
L'APPARTEMENT SARL

Numéro de dépôt :
3467541
Date de dépôt :
04/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2016
BELLECHASSE de L\'APPARTEMENT

Présentation de la marque BELLECHASSE

Déposée le 4 décembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'APPARTEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLECHASSE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'APPARTEMENT domicilié(e) 16 rue de Bellechasse,75007 PARIS - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 159 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'APPARTEMENT domicilié(e) 16 rue de Bellechasse,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLECHASSE est expirée depuis le 4 décembre 2016.

L'APPARTEMENT a également déposé les autres marques suivantes : A L'APPARTEMENT JUST LIKE HOME DESIGN , 16 RUE DE BELLECHASSE , L'APPARTEMENT , PN L'APPARTEMENT PIERRE ET NICOLAS , L'APPARTEMENT LOUNGE BAR.SALON DE THE , L'APPARTEMENT , L'appartement


L'APPARTEMENT SARL - 16 rue de Bellechasse,75007 PARIS - 75007 - France - SIREN 490159266


L'APPARTEMENT - 16 rue de Bellechasse,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers ; bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).